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Droits d’auteur


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Liens


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Informations collectées


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Confidentialité


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Exonération de garanties


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Modification du Site


Le cas échéant, Marvin se réserve à tout moment le droit de modifier ou d’interrompre, de manière temporaire ou définitive le fonctionnement du site (ou d’une partie de celui-ci) avec ou sans préavis. Vous acceptez que Marvin ne saurait être tenu responsable envers vous ou envers tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du fonctionnement du Site.

 

Modification des conditions d’utilisation


Marvin se réserve à tout moment et à sa seule discrétion le droit de modifier sans préavis les conditions d’utilisation. En cas de modification de l’Accord, les nouvelles modalités seront affichées sur le Site. Toute modification sera effective dès la publication des nouvelles Conditions d’utilisation sur le site telles que modifiées. L’accès et l’utilisation du Site après l’affichage desdites modifications constituera votre acceptation de la modification des Conditions d’utilisation.

 

Loi applicable et tribunaux compétents


Le présent accord sera régi par les lois de la Suisse. Les parties acceptent par les présentes de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux fédéraux et/ou cantonaux situés dans le comté de Neuchâtel en Suisse.

 

Dispositions générales


Les conditions prévues aux présentes constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Marvin. La renonciation par l’une des Parties à se prévaloir de tout manquement de l’autre Partie ne vaudra pas renonciation à se prévaloir d’un manquement ultérieur identique ou différent. Si, pour une raison quelle qu’elle soit, un tribunal compétent détermine qu’une disposition ou partie d’une disposition du présent accord est inexécutable, cette disposition sera appliquée dans toute la mesure permise en vue de se conformer aux intentions initiales des parties, les autres dispositions demeurant pleinement en vigueur.

© 2011 Marvin Watch C° 1850