Les conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes effectuées via le site Internet ou sites affiliés.
Pour passer une commande sur le site internet, le Client doit être majeur, avoir la capacité juridique de contracter, et être titulaire d’une carte bancaire. Afin de passer commande, le Client doit créer un compte sur le site internet en complétant un formulaire dont certains champs sont obligatoires pour la prise de sa commande. Il devra choisir un mot de passe lors de son enregistrement en vue d’utiliser le Site. Ce mot de passe est strictement confidentiel et ne doit pas être divulgué à des tiers. Le Client assume l’entière responsabilité de l’utilisation de son mot de passe et de toutes les commandes qui sont passées, même à son insu, en utilisant ce mot de passe.
Time Avenue SA s’engage à traiter les informations du client de manière confidentielle et de ne pas les divulguer à des tiers.
Les commandes seront acceptées dans la limite des stocks disponibles. A cette fin, le Client est informé au moment de la prise de commande sur la page d’information du site décrivant chacun des articles :
De la disponibilité de l’article ou en cas d’indisponibilité temporaire de l’article voulu, de la possibilité de le commander en vue d’une livraison ultérieure dans des délais spécifiés à cette occasion.
Si, en dépit de la vigilance de Time Avenue SA, les articles commandés ne sont plus disponibles, Time Avenue SA en informera le Client par appel téléphonique ou courrier électronique, dans les plus brefs délais et remboursera le prix éventuellement facturé par crédit sur le compte bancaire du Client.
Time Avenue SA ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des articles.
Le Client s’engage à ce que l’intégralité des informations communiquées à Time Avenue SA sur le site internet, dans le cadre de la commande, soit conforme aux présentes conditions générales de vente, complète, exacte et à jour. A défaut, Time Avenue SA se réserve le droit d’annuler purement et simplement la commande ainsi que le paiement. Time Avenue SA sera également en droit de refuser toute commande effectuée par un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou non-conforme aux présentes conditions générales de vente. Si tel est le cas, Time Avenue SA informera dans un délai maximum de 6 jours le Client par téléphone ou courrier électronique. A défaut pour le Client de procéder auprès de Time Avenue SA à la correction des éléments erronés, Time Avenue SA se réserve le droit d’annuler simplement la commande ainsi que le paiement.
Time Avenue SA se réserve le droit de modifier ses prix et frais de livraison en tout temps et d’annuler un contrat qui présente des erreurs de libellé, d’impression ou de calcul. Les données enregistrées par le système de paiement constituent une preuve irréfutable des transactions financières. Après avoir passé sa commande, le Client recevra un courriel lui confirmant les éléments de sa commande et informant du prochain envoi de cette dernière dans les délais annoncés. Ce courriel forme ainsi le contrat de vente entre Time Avenue SA et le Client.